Legs et donations

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Vous avez beaucoup reçu de l'Église et de KTO ? Vous desirez transmettre cette richesse par-delà même votre propre vie.

Aujourd'hui KTO est un outil idéal pour participer à une nouvelle évangélisation pour transmettre et expliquer la Parole de Dieu, approfondir sa foi et montrer les différents engagements dans l’Église. C’est un moyen moderne de communication qui donne une image positive de l’Église et qui peut-être reçu par 10 millions de catholiques francophones dans le monde. Par une donation ou un legs, vous pouvez participer à cette fécondité et répandre la Lumière !

Votre aide nous est vraiment utile, car le fonctionnement d’une chaîne de télévision coûte de plus en plus cher. En plus des dons classiques, différents moyens s’offrent à vous : 

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Le legs

 

C'est la transmission d'un bien (immobilier, compte titre, bijoux, œuvre d'art...) ou d'une somme d'argent, inscrit dans un testament de son vivant. Le legs est réalisé au moment du décès du testateur. Le testament peut être écrit à la main (testament olographe) ou rédigé chez un notaire (testament authentique), et doit mentionner que le legs est fait en faveur de la Fondation KTO (et non l'association), seule habilitée à recevoir des legs et donations, et qui est exonérée des droits de succession.

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La donation

 

C'est la transmission d'un bien ou d'une somme d'argent de son vivant par acte notarié. La donation est à effet immédiat, ayant lieu du vivant du donateur. Aucun droit de donation n'est dû à l'État, et vous bénéficiez de la réduction d'impôt sur le revenu de 66% de son montant, dans la limite de 20% de votre revenu imposable, reportable sur 5 ans. Les donations en numéraire ou en titres de sociétés cotées peuvent également bénéficier d’une réduction de 75% du montant au titre de l’Impôt sur la Fortune.

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La donation temporaire d'usufruit

 

Ce type de donation, fait par acte notarié, permet au donateur d'extraire de l'assiette de l'IFI la valeur du bien mis en donation temporaire d'usufruit et de réduire son imposition sur les revenus par la transmission de l'usufruit. les produits du bien sont donné en usufruit à la Fondation KTO, pour une durée minimum de 3 ans. La Fondation KTO peut ainsi bénéficier d'une contribution financière, ou de la mise à disposition d'un bien immobilier. Dans tous les cas lors d'une succession, les biens reviennent aux héritiers.

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L'assurance vie

 

L'assurance vie vous permet de transmettre un capital exonéré d'impôt et de tous droits de succession après 8 ans. Vous pouvez désigner la Fondation KTO comme bénéficiaire pour tout ou partie du capital de votre assurance vie à votre décès (ou comme deuxième bénéficiaire).

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Pourquoi donner à KTO ?

* La Fondation KTO est une fondation abritée sous la Fondation Notre-Dame qui est reconnue d'utilité publique et habilitée à recevoir des dons et legs exonérés de droits de succession.

 

Contact

 

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter Christophe DROULERS, responsable legs et donations à la Fondation KTO (tél. : 01 73 02 22 31 ) mail.

Vous pouvez également télécharger notre brochure et demander conseil à un notaire.